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Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposes sur le site.

Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du site.

Données du site : Le terme « Données du site » désigne les données transmises par Gem’Clôtures dans les différentes rubriques du site.

Données personnelles :

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En utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition : Contact

En rentrant directement en contact par l’adresse suivante : contact@gemclotures.com

Force majeure :

La responsabilité de Gem’Clôtures ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Évolution du présent contrat :

Gem’Clôtures se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.gemclotures.com.

Durée et résiliation :

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée a compter de l’Utilisation du Service par l’Utilisateur.

1.

Le contenu du site mentionne ci-dessus ne peut se voir attribuer qu’une valeur informative, sauf mention explicite du contraire.

Toutes les données du site susmentionné, y compris mais non limitées aux textes, photos, données graphiques, marques commerciales et logos, sont la propriété exclusive de Gem’Clôtures ou font l’objet d’une licence conférée par des entités apparentées ou des tiers. Elles sont protégées par les droits d’auteurs, les droits relatifs aux marques commerciales et/ou tout autre droit lie à la propriété intellectuelle détenus par Gem’Clôtures, une entité apparentée ou des tiers. Les documents à télécharger sont également protèges par le droit d’auteur, les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées. Ce droit de propriété n’est en aucune façon transféré a l’utilisateur du site susmentionné. Sauf autorisation préalable expresse et écrite de l’auteur ou des ayant-droits, toute cession, vente, diffusion ou reproduction des données du site susmentionné est interdite, quelle qu’en soit la forme ou la méthode.

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2.

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3.

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4.

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Le traitement des données a caractère personnel est régi par la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée a l’égard des traitements de données à caractère personnel (Moniteur français du 18 mars 1993). Pour plus de renseignements sur le sujet, vous pouvez contacter Gem’Clôtures ou la Commission de la protection de la vie privée.

5.

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